1. Introduction
VANTOVA s'engage à protéger son identité de marque, ses œuvres de création et sa propriété intellectuelle. Cette notice sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur décrit les droits associés à nos designs, contenus, marques déposées et leur utilisation.
En accédant à ce site web (www.vantova.ch), vous reconnaissez et acceptez de respecter les droits de propriété intellectuelle de VANTOVA, détenus et exploités par Aeximius SA.
2. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s'y limiter :
· Logos, noms de marque et marques déposées
· Conceptions de produits et motifs de vêtements
· Mise en page du site web, texte, images et vidéos
· Matériel marketing et contenu numérique
est la propriété exclusive d' Aeximius SA et est protégée par les lois suisses sur la propriété intellectuelle, les lois internationales sur le droit d'auteur et les réglementations sur les marques déposées.
3. Utilisation des marques déposées et de l'identité de marque de VANTOVA
· Le nom, le logo et les éléments de marque de VANTOVA ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.
· Toute utilisation, reproduction ou modification non autorisée de nos marques est strictement interdite.
· Les tiers ne peuvent pas créer d'œuvres dérivées en utilisant notre identité de marque sans consentement.
4. Protection du droit d'auteur et utilisation du contenu
4.1 Utilisation restreinte
Sauf autorisation explicite, les utilisateurs ne peuvent PAS :
· Copier, reproduire, distribuer ou republier le contenu du site web.
· Utiliser des images ou des designs de produits à des fins commerciales.
· Modifier ou créer des œuvres dérivées à partir des designs originaux de VANTOVA.
4.2 Utilisation autorisée
Les utilisateurs peuvent :
· Partager le contenu du site web via les médias sociaux en mentionnant VANTOVA.
· Référencer nos produits à des fins personnelles et non commerciales.
· Demander une autorisation pour l'utilisation médiatique ou éditoriale en contactant contact@vantova.ch.
5. Signalement des violations du droit d'auteur et des marques déposées
Si vous pensez qu'une propriété intellectuelle de VANTOVA est utilisée sans autorisation, veuillez le signaler à contact@vantova.ch avec les détails suivants :
1. Description du contenu contrefaisant
2. URL ou emplacement de la violation
3. Vos coordonnées
4. Preuve de contrefaçon (si disponible)
Nous prendrons les mesures légales appropriées contre toute utilisation non autorisée.
6. Prévention de la contrefaçon
VANTOVA ne vend pas via des revendeurs tiers non autorisés. Pour garantir l'authenticité, n'achetez que via :
· Notre site officiel : www.vantova.ch
Si vous soupçonnez des produits VANTOVA contrefaits, signalez-les à contact@vantova.ch.
7. Conséquences des violations de droits d'auteur et de marques
L'utilisation non autorisée de la propriété intellectuelle de VANTOVA peut entraîner :
· Des mises en demeure de cesser et de s'abstenir
· Des actions en justice et des sanctions financières
· Des interdictions permanentes d'accès à notre site web et à nos services
8. Droit applicable et exécution
Cette notice de propriété intellectuelle est régie par le droit suisse. Tout litige sera traité par les tribunaux de Genève, Suisse.
9. Mises à jour de cette notice
VANTOVA se réserve le droit de mettre à jour cette politique. Toute modification sera publiée sur cette page.
10. Coordonnées
Pour toute question relative à la propriété intellectuelle, contactez-nous à l'adresse suivante : contact@vantova.ch
Cette politique a été mise à jour pour la dernière fois le 23 juin 2026.
